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Les actes du congrès ont été publiés en 2010 par l'Assemblée nationale.
Ils sont accessibles en PDF sur notre site.
 
 
Assemblées et Parlements dans le monde,
du Moyen-Âge à nos jours

Paris, 6-9 septembre 2006   

programme des sessions
   

Mercredi 6

12h30

Ouverture du congrès par M. Jean-Louis Debré,
président de l’Assemblée nationale (hôtel de Lassay)

14h15-18h00

Assemblée nationale - salle 62.37*

axe 2, session 1

14h15-18h00

Assemblée nationale - salle 62.38*

axe 3, session 1

15h00-18h30

La Sorbonne - amphi Quinet

axe 4, session 1

   

 

   

 

Jeudi 7

9h00-13h00

Assemblée nationale - salle 62.37

axe 1

9h00-13h00

Assemblée nationale - salle 62.38

axe 2, session 2

9h00-13h00

Assemblée nationale - salle 62.42

axe 3, session 2

   

   

 

14h30-19h

Sénat - salle Clemenceau

séance plénière

   

 

 

   

Vendredi 8

9h00-12h00

La Sorbonne - amphi Descartes

axe 2, session 3

9h00-12h30

Assemblée nationale - salle 62.42

axe 3, session 3

9h00-12h00

Assemblée nationale - salle 62.37

axe 5, session 1

9h00-12h00

Assemblée nationale - Salle 62.38

axe 5, session 2

 

   

 

13h30-17h30

Assemblée nationale - salle 62.38

axe 2, session 4

13h15-17h30

Assemblée nationale - salle 62.42

axe 2, session 5

13h30-17h30

Assemblée nationale -1er bureau, 1er étage

axe 3, session 4

13h30-17h30

Assemblée nationale - salle 62.37

axe 5, session 3

18h réception à l'Hotel de Ville

 

 

 

 

Samedi 9

9h00-13h00

La Sorbonne - Amphi Guizot

axe 4, session 2

9h00-12h30

Assemblée nationale - salle 62.37

axe 3, session 5

9h00-13h00

Assemblée nationale - salle 62.38

axe 5, session 4

 

 

   

14h00-17h00

La Sorbonne - Amphi Guizot

Assemblée générale de la CIHAE

   
Les actes du congrès paraîtront en 2008 avec l'aide de l'Assemblée nationale.
   
programme détaillé
   

mercredi 6 septembre

   

14h30-19h00, salle 62.37 de l’Assemblée nationale

Axe 2 : Les acteurs de la vie parlementaire et des assemblées représentatives (biographie, prosopographie, sociologie) en France et dans le monde. 

session 1 : Du Moyen-Age à la première moitié du XIXe siècle
Président : Henry Cohn

Valérie Menes : « Les premiers légistes du Parlement au XIIIe siècle »
Stéphane Jettot : « Les parlementaires diplomates au XVIIe siècle »
Denes Harai : « Un avocat de la Maison de Navarre au Parlement de Paris : Auguste II Galland (1572-1641) »

pause

Noëlle Dauphin : « L’ « invention » de la majorité à la Chambre Introuvable (1815-1816) »
Pierre Triomphe :
« Entre Révolution et Contre-Révolution : les députés de la Restauration et l’intervention en Espagne de 1823 »
Carlos Rilova : « « From Albens to Paris » : carrière politique de Fermin Lasala y Collado, homme politique basque durant la Restauration »
David Brown : « 
Lord Palmerston and parliamentary representation in Britain (1830-1865) »

   
   
14h30-19h30, salle 62.38 de l'Assemblée nationale

Axe 3  : Le travail parlementaire et le fonctionnement des assemblées en France et dans le monde.

session 1 : XVIe-XVIIIe siècles

Président : Valérie Cromwell

Peter R. Roberts : « François 1er, Henry VIII and the Reformation Parliament »
Anna Karabowicz : « 
The unknown bill of 1587 - the project of reforms in Poland »
Armin Owzar : « Les États du Royaume de Westphalie »
pause
Maria Irene Manclus Cunat : « Participation des universitaires aux Assemblées Parlementaires (Valencia) »
Ferrero-Micò Remedios : « 
Procedure of legal control in the Valencian Parliaments (XIV-XVII centuries ».
Maria José Carbonell Boria : « Comment faire pour se réunir : Lettres de convoca­toire
»
pause
Coleman A. Dennehy : « Poyning’s Law and its Application in Seventeenth Century Irish Parliaments »
Isabelle Storez-Brancourt : « L’œil et l’oreille de la Grand’Chambre du Parlement de Paris (1710-1744) : le témoignage d’un commis-greffier, Jean Gilbert Delisle »

   
   
15h00-19h00, La Sorbonne, amphi Quinet

Axe 4 : Images, représentation et médiatisation de la vie parlementaire, en France et dans le monde.

Session 1 : Du Moyen-Age au début du XXe siècle
Président : Jean-Pierre Vittu

Jose Manuel Cerda : « The parliamentary meetings of 1188 in the kingdoms of France, England, Aragon, Castille and Leon »
Michel Hébert : « Discours et délibérations. La parole et la voix dans les assemblées parlementaires en Europe à la fin du Moyen-Age »

Johannes Helmrath : « Rhétorique aux Etats et diètes européen­nes du XVe et XVIe siècles
 » 
et Jörg Feuchter
« La pratique rhétorique des Etats généraux de France à la fin du Moyen-Age et à la reprise des Etats au XVIe siècle »
Bermudez Agustin : « La littérature parlementaire dans la couronne d’Aragon (XVIe siècle) »
pause

Frédéric Bidouze : « La représentation parlementaire dans les pamphlets (1771-1791) : de la menace révolutionnaire à l’incarnation du despotisme contre-révolutionnaire »
Pascal Barraillé : « Le mythe de politique de Venise en France au XIXe siècle »
Valeria Ferrari : « Les projets de fédération des Etats italiens élaborés par les réfugiés italiens en France après la Restauration »
Maria Manuela Tavaro Ribeiro : « L’image de la vie parlementaire portugaise dans la Première République »

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jeudi 7 septembre

   

9h00-13h00, salle 62.37 de l’Assemblée nationale

Axe 1 : Noblesse et pouvoir intermédiaire en France et en Europe, XVIIe- XIXe siècles.

Président : John Rogister

Marie-Laure Legay : « Noblesse et pouvoirs intermédiaires en France et en Europe XVIIe-XIXe siècle : propos introductifs »
Thierry Rentet : « Les clientèles parlementaires d’un connétable. Anne de Montmo­rency et les parlements sous François 1er et Henri II »
John Miller : « 
Nobles towns and Parliament in England (1681-1685) »
Alfredo Floristan : « 
La formaciòn de una elite dirigente : el « Brazo Militar » de las cortes de Navarra (1580-1829) »
pause
José Manuel De Bernardo Akos : « La fin du pouvoir intermédiaire de la noblesse hispanique. L’effacement des assemblées aristocratiques ou conseils (1700-1713) »
Marie-Françoise Vajda : « Les comitats hongrois sous Marie-Thérèse »
Cristiana Senigaglia : « Noblesse et pouvoir représentatif dans la théorie et la réalité politique de l’Etat moderne »
Olivier Tort : « Noblesse française et droite parlementaire sous la Restauration (1815-1830) : une adéquation parfaite ? »
Ramuné Smigelskyté-Stukiené : « 
The Nobilty of Lithuania and the Reforms of the Poland-Lithuania State (by the material of the local assemblies) »

   
   

9h00-13h00, salle 62.38 de l’Assemblée nationale

Axe 2 : Les acteurs de la vie parlementaire et des assemblées représentatives (biographie, prosopographie, sociologie) en France et dans le monde. 

Session 2 : Les présidences d’Assemblées et l’éloquence parlementaire

Président : Gilles Le Béguec

Francesco Bonini : « Présidents et Bureaux de Présidence de la Chambre de l’Italie libérale : repères statistiques et prosopographiques »
Eric Anceau : « Aux origines d’une pratique parlementaire : présider l’Assemblée nationale constituante (1789-1791) »
Bertrand Pirat : « La « descente de fauteuil ». Genèse des usages conventionnels de la présidence d’assemblée »
pause
Gilles Vaillant : « Les présidences des Chambres sous la IIIe République : une approche prosopographique »
Henk Te Velde
« Agree to desagree. The importance of the development of parliamentary culture in France, 1815-1848 »

David Colon : « La conférence Olivaint et le Parlement de 1875 à nos jours »
Bernard Le Drezen : « 
L'éloquence parlementaire de la deuxième République: entre lieu de mémoire et lieu de passage »
Jérôme Grévy : « L’éloquence parlementaire. A propos d’un manuscrit inédit de Freyci­net »

   
   

9h00-13h00, salle 62.42 de l’Assemblée nationale

Axe 3 : Le travail parlementaire et le fonctionnement des assemblées en France et dans le monde. 

Session 2 : Révolution française et XIXe siècle

Président : Joseba Agirreazkuenaga

Bruno Benoît : « Vie et mort des Chambres des députés (1789-2002) »
Yann-Arzel Durelle-Marc, « L'Assemblée nationale constituante face au pétition­ne­ment (1789-1791) »
Stéphane Roux : « Des conventions révolutionnaires anglo-saxonnes à la Convention nationale : étude sur l’expression institutionnelle du pouvoir constituant »
Roland Kleinhenz : « 
Die Diskussion über die Verantwortlichkeit der Minister in der französischen Nationalversammlung von 1789 » / « Discussion sur la responsabilité des ministres au cours de la réunion de l’Assemblée constituante de 1789 »
pause

Jean-Christophe Gaven« Protéger la nation au début de la Révolution. L'Assemblée nationale constituante face à la menace contre-révolutionnaire (1789-1791) » 
Aurélien Baudu : « Regard historique sur le travail des commissions parlementaires en France et à l’étranger de 1789 à 1875 »
Rik Röttger : « Le règlement de la Chambre des représentants belges au XIXe siècle »
Benoît Roger
« La vie parlementaire du duché de Varsovie »

   
   

14h30-18h30, Sénat - salle  Clemenceau

Séance plénière

Président : Estevao de Rezende Martins

Luigi Compagna : « De Montesquieu à Tocqueville : juridiction et constitution »
Maria-Sofia Corciulo : « J. de Fiévée et la Chambre Introuvable »
Joseba Agirreazkuenaga : « 
From the Abolition of the Representative Assemblies in the Basque Country (France and Spain) to the Basque and Foral Parliaments (1789-2006) »
Michel Pertué : « Les règles d’organisation et de fonctionnement du Corps législatif au début du Directoire »

pause
Jean-Claude Caron : « « L'Assemblée nationale comique », de Lireux et Cham (1850). Les représentations du parlementarisme à travers le registre de l'humour »
Jean Garrigues : « Réflexion sur le rôle du Sénat sous la IIIe République (1870-1914) »
Gilles Le Béguec : « Les conférences de l’éloquence parlementaire à la Belle Epoque : déclin ou renouveau »
Michel Drouin : « Clemenceau au Parlement : questions sociales et anticolonialisme »
Estevao de Rezende Martins : 
« Présidence forte - Parlement faible : les chocs et les alliances entre Exécutif et Législatif au Brésil depuis 1946 »

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vendredi 8 septembre

   

9h00-12h00, salle 62.37 de l’Assemblée nationale

Axe 5 : Les Parlements face aux autres pouvoirs (exécutif, judiciaire, économique, religieux, médiatique) en France et dans le monde.

Session 1 : Du Moyen-Age au XVIIIe siècle

Président : Claude Michaud

Maria Helena Da Cruz : « Le Parlement et le pouvoir religieux au Moyen-Age »
Simonetta Bernardi : « Les institutions dans une « terra mediocre » de l’Etat de l’Eglise au XIV siècle : la Chambre des Notaires de Cingoli et son Statut du 1362 »
Ray J. Acciardo : « The donation of Constantine and the Papal States. Fifteen Cen­tu­ries of Roman Catholic Power, Lorenzo Valla Notwithstanding »
pause

John R. Young : « 
The Scottish Parliament and the Politics of Empire : Parliament and the Darien Project, 1695-1707 »
René Grevet : « Les intendants de la monarchie absolue face aux Parlements (XVIIIe siècle) »

   
   

9h00-12h00, salle 62.38 de l’Assemblée nationale

Axe 5 : Les Parlements face aux autres pouvoirs (exécutif, judiciaire, économique, religieux, médiatique) en France et dans le monde.

Session 2 : Pouvoir législatif et pouvoir exécutif en France de la Révolution française à 1914

Président : Maria Sofia Corciulo

Sylvia Pereira : « L’Assemblée constituante française (1789-1791) et ses rapports am­bi­gus avec la royauté »
Vincent Chai : « Les rapports du Président Guizot et les députés de la Chambre »
Bruno Le Guillou : « Thiers au Parlement »
pause
Philippe Lacombrade : « Le parlement et les chambres de commerce sous la troisième République »
Thierry Truel : « L’exécutif contre la représentation nationale : l’action d’O. Bardi de Fourtou dans la crise du 16 mai 1877 »
Jean-Louis Clément : « Pouvoir législatif et pouvoir exécutif en France de 1880 à 1914 »

   
   

9h00-12h30, salle 62.42 de l’Assemblée nationale

Axe 3 : Le travail parlementaire et le fonctionnement des assemblées en France et dans le monde. 

Session 3 : Assemblées nationales et locales en Europe au XIXe siècle

Président : Paul Seaward

Hélène Lemesle : « Apprendre le travail parlementaire. Les débuts de la commission des marchés »
Thomas Olechowski : « Lawmaking Procedure under the Rule of the February Patent : The Austrian Press Act between the House of Lords and the House of Deputies »
Ismahane Mohatta :
« Le cadre législatif et constitutionnel des Assemblées locales au XIXe siècle »
Marie-Cécile Thoral : « Organisation et pouvoirs d’une Assemblée locale représen­tative. Le conseil général au XIXe siècle. Le cas de l’Isère du Consulat à la Monarchie de juillet »
pause
Faruk Bilici : « Le premier parlement ottoman : premier pas du monde musulman vers la démocratie (1877-1878) »

Carlos Pimentel : « Pourquoi la IIIe République n’a pu fonctionner comme une monar­chie à l’anglaise »
Thomas Marty : « « Quand les parlementaires débattent sur eux-mêmes ». Sociologie des travaux parlementaires sur le changement de mode de scrutin dans la Chambre des Dé­pu­tés française à la Belle Epoque »
Jean-François Tanguy : « Quand un parlementaire outrepasse ses droits à l’expression libre. Les députés censurés sous la Troisième République avant 1914 »

   
   

9h00-12h00, La Sorbonne, amphi Descartes

Axe 2 : Les acteurs de la vie parlementaire et des assemblées représentatives (biographie, prosopographie, sociologie) en France et dans le monde. 

Session 3 : Approches biographiques (France, 1815-1939)

Président : Jean-Claude Caron

Sylvie Aprile : « Un travail de parlementaire : le sénateur Scheurer-Kestner et ses correspondants en France et à l’étranger »
Clotilde Druelle-Korn : « Etienne Clémentel, un radical modernisateur au Parle­ment »
François Dubasque : « Un projet de réforme du Parlement sous la Troisième Répu­blique : représentation professionnelle et régionalisme chez Jean Hennessy (1874-1944) »
Michel Leymarie : « Maurice Barrès : acteur et analyste de la vie parlementaire »
Christophe Bellon : « Politique et Méditerranée : Edouard Grinda, député des Alpes Maritimes (1919-1932) »

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13h30-17h30, salle 62.37 de l’Assemblée nationale

Axe 5 : Les Parlements face aux autres pouvoirs (exécutif, judiciaire, économique, religieux, médiatique) en France et dans le monde.

Session 3 : Les transformations du pouvoir législatif, entre renforcement de l’exécutif et contrôle extra-parlementaire en France et en Europe (1830-1940)

Président : Gilles Pécout

Kyrillos Nikolaou : « Le Parlement d’un petit état du sud-est européen au XIXe siècle. Le cas du Parlement grec 1830-1878 ; les trois partis politiques et la dépendance étrangère »
Anne-Claire Bonneville : « La Monarchie parlementaire égyptienne de 1923 à 1952 »
Emilia Inesta Pastor : « Le Parlement espagnol de la décade modérée et la délégation législative (1844-1954) »
pause
Pascal Binczak : « Le projet de Conseil d’Etat en 1848-49 »
Laurent Dubois de Carratier : « La contribution du Conseil d’Etat à l’œuvre législative sous les IIIe et IVe Républiques »
Christian Neschwara : « Parlament und Verfassungsgerichtsborkeit in Osterreich 1918-1934 » 
Nicolas Roussellier : « Les transformations du pouvoir exécutif en République parlementaire, France 1913-1940 »

     
     

13h30-17h30, salle 62.38 de l’Assemblée nationale

Axe 2 : Les acteurs de la vie parlementaire et des assemblées représentatives (biographie, prosopographie, sociologie) en France et dans le monde. 

Session 4 : Approche prosopographique en France et en Europe (1848-1940)

Président : Serge Berstein

Stéphane Dupond : « Les représentants du peuple du département du Cher à l'Assemblée cons­tituante de 1848 »
Alexandre Neiss : « Parlementaires et élus locaux de la Marne sous la Troisième Répu­blique : esquisse prosopographique »
Francis Przybyla : « Les parlementaires du Nord : un exemple de fusion des élites économiques et politiques au début de la Troisième République (1881-1889) »
pause
Edoardo J. Alonso Olea : « Les entrepreneurs basques dans le Parlement espagnol. 1876-1936 »
Alina Cozma : « Parlementaires juifs dans les assemblées législatives de la Roumanie de l’entre-deux-guerres »
Renaud Tauzin : « L’extrême-droite du Cher au Parlement dans l’entre-deux-guerres »
David Bensoussan : « Le groupe agraire à la Chambre des députés entre 1936 et 1940 »

   
   

13h15-17h30, salle 62.42 de l’Assemblée nationale

Axe 2 : Les acteurs de la vie parlementaire et des assemblées représentatives (biographie, prosopographie, sociologie) en France et dans le monde. 

Session 5 : La France des IVe et Ve Républiques

Présidente : Sylvie Guillaume

Sabrina Hubac : « Les femmes parlementaires en France 1945-1968 »
Maria Romo-Navarrete : « Pierre Mendès France, l’Empire et l’Assemblée Nationale (1950-1958) »
Alya Aglan : « Christian Pineau parlementaire »
Bernard Lachaise : « Prosopographie des parlementaires gaullistes sous la IVe Répu­blique »
pause
Gilles Richard : « La sociologie du groupe IPAS en 1958 »
Noëlline Castagnez
« Les parlementaires SFIO face à la crise de mai 1958 »
Anne-Laure Ollivier : « L’opposition parlementaire en République gaullienne : le cas de Gaston Defferre, président du groupe socialiste (1962-1969) »
pause
Sabrina Hubac
« Les femmes parlementaires en France 1945-1968 »
Ludivine Vanthournout : « Une sociographie d’acteurs atypiques de la vie parlemen­taire française. Les suppléants devenus députés sous la Ve République »
Olivier Dard« Les droites nationalistes au Parlement après 1945 »

   
   

14h30-19h00, 1er bureau, 1er étage de l’Assemblée nationale

Axe 3 : Le travail parlementaire et le fonctionnement des assemblées en France et dans le monde. 

Session 4 : Les modifications du travail parlementaire et du fonctionnement des Assemblées (XIXe-première moitié XXe siècle)

Président : Eric Vial

Cristina Cassina : « Chambre des Pairs française et Sénat italien siégeant en cour de justice : un essai de comparasion » (XIX siècle)
Gerald Kohl : « 
Gesetzgebungstechnik zwischen Rechtseinheit und Partikularismus. Der Reichsrat der Habsburgenmonarchie und die Berücksichtigung von Landesinteressen »
Fabienne Bock : « L’exercice du droit d’enquête des parlementaires »
pause
Fernanda Mazzanti Pepe : « Du système des bureaux au système des groupes et des commissions. Le règlement parlementaire italien de 1920 »
Frederik Verleden et Emmanuel Gerard : « L’effet de la représentation proportionnelle à la Chambre des Représentants belge durant l’entre-deux-guerres »
Sztván Szabó « The new organisation of the second chamber in Hungary in 1926 »
Didier Musiedlak : « La dimension occupée par le Parlement durant le régime fasciste (1922-1943 »

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samedi 9 septembre

9h00-13h00, La Sorbonne, amphi Guizot

Axe 4 : Images, représentation et médiatisation de la vie parlementaire, en France et dans le monde.

Session 2 : XIXe et XXe siècles

Président : Jean-Marie Mayeur

Paul Smith : « Le talent et l’illustration: contribution à la prosopographie du Sénat de la Troisième République »
Yvan Boude : « Mais qui sont nos parlementaires ? Députés et sénateurs à travers l’iconographie populaire (en France sous la IIIe République) »
Bertrand Joly : « L’antiparlementarisme d’extrême-gauche dans les années 1880 »
Jean Ruhlmann : « Jalons pour l’histoire du comique parlementaire sous la IIIe Répu­blique»
pause

Hans-Christof Kraus : « Fritz Hartung als Historiken des deutschen Parlamentaris­mus » 
David Modrzewski : « Les archives du législateur et le droit à l’information en Belgique et dans le monde »
Paul Bacot : « L’image lexicale des parlements. La dénomination des assemblées dans l’Eu­rope contemporaine »
Virginie Le Torrec : « La couverture télévisée des activités des institutions par­le­men­taires en France et au Royaume-Uni »

   
   

9h00-13h00, salle 62.38 de l’Assemblée nationale

Axe 5 : Les Parlements face aux autres pouvoirs (exécutif, judiciaire, économique, religieux, médiatique) en France et dans le monde.

Session 4 : Pouvoir législatif et pouvoir exécutif après 1945 en France et en Europe

Président : Jean Garrigues

Sandro Guerrieri : « Les rapports entre pouvoir législatif et pouvoir exécutif dans les débats constitutionnels français et italien après la Libération »
Frédéric Attal : « De Gasperi et la majorité absolue démocrate-chrétienne à la Chambre des députés (1948-1953) »
Frédéric Fogacci : « Le groupe parlementaire radical face aux gouvernements de la IVe République »
Jean-Michel Steiner :
« Le Parti communiste sous la IVe République »
pause
Laurent Bonardi : « Franquisme et antifranquisme dans l’Argentine péroniste (1946-1955) »
Maria Claùdia Drummond : « 
The relationship between Parliaments and Courts of regional blocs : the European Union, the Andean Comunity and the Central-American Inte­gra­tion System »
Elena Baldassari : « 
Trudeau e il dibattito parlamentare sulla revisione della politica di difesa fra Stati Uniti e Canada (1969-1970) »
Pia Celozzi Baldelli « La politique de défense entre Etats-Unis et Europe : les débats parlementaires sur la question budgétaire »

   
   

9h00-12h30, salle 62.37 de l’Assemblée nationale

Axe 3 : Le travail parlementaire et le fonctionnement des assemblées en France et dans le monde. 

Session 5 : Des réalités nationales hétérogènes dans la 2e moitié du XXe siècle

Président : Didier Musiedlak

Sebastià Serra Busquets : « Les Parlements des communautés autonomes de l’Etat espagnol : une réalité émergente »
Emilia Robin Hivert : « Appliquer les résolutions du Comité central dans une assem­blée parlementaire : l’entrée dans l’Union soviétique dans l’Union interparlementaire, 1955-1958 »
Magdolna Szigeti :
« The Regulation of Human Rights and its Validation in Socialist Hungary »
Izmail Sharifzhanov : « The Parliament of Tartastan, 1990-2005 : Vain Hopes or the Russian Way towards Parliamentary Democracy in a Regional Dimension »
pause
Freddy Lalanne : « Le vote des lois électorale au Bénin : entre réformisme parlementaire et instrumentalisations politiques »
Ondo Telesphore : « Splendeurs et misères du parlementarisme en Afrique noire fran­co­phone de 1946 à nos jours »
Jacques Tshibwabwa Kuditshini : « Le Parlement dans l’architecture politico-insti­tu­tion­nelle congolaise : entre effacement et résistance. De l’indépendance (1960) à la période de transition post conflit (2004) »

   
   
à partir de 14h, La Sorbonne, amphi Guizot
Assemblée générale de la Commission internationale pour l'Histoire des Assemblées d'Etat
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